Présentation du site

LIBELaéro met à disposition des acteurs aéroportuaires toute la documentation technique pertinente, de manière structurée :

• la   réglementation : l’ensemble des textes réglementaires relatifs au domaine aéroportuaire (réglementation française, européenne et internationale), d’application directe - il est à noter que les annexes OACI ne sont pas directement applicables en France, seule leur transcription en droit français ou européen a une valeur réglementaire ;
• les  guides : guides, manuels et notes d’information explicitant ou accompagnant la mise en œuvre de la réglementation (instructions, circulaires, guides STAC, NIT DGAC/DSAC, manuels OACI, GM EASA, guides ELOS…), d’application recommandée ;
• les études et   autres documents : les publications techniques se rapportant à des travaux de recherche, des études contribuant à l’évolution de la réglementation, des documents de prospective… à titre d’information et applicables à titre expérimental.

Trois modes d'accès aux documents sont proposés :

• un accès thématique par fonction traitée ;
• un accès géographique en fonction de la zone aéroportuaire concernée ;
• à l'aide d'une recherche par mots-clés.

Ce site est le fruit d'un groupe de travail mené par le Service Technique de l'Aviation Civile, en collaboration avec la DGAC/DSAC et l'Union des Aéroports Français et Francophones associés. Vos commentaires sont les bienvenus, à l'adresse stac-site-libelaero (arobase) aviation-civile.gouv.fr ou en utilisant le formulaire de contact.

Malgré le soin apporté à sa réalisation, le site LIBELaéro peut ne pas être à jour des dernières évolutions réglementaires. Seules font foi les publications du JORF ou du JOUE. Cette bibliothèque électronique constitue une mise en commun de données techniques, guides d'information et extraits de réglementation utiles aux acteurs de la sécurité aéroportuaire. Elle a pour seul objectif de contribuer à faciliter en les regroupant l'accès à diverses sources documentaires relatives à ce domaine.