Règlement (UE) n°139/2014 de la Commission du 12 février 2014

Accès : Gratuit

Contient 4 annexes :

• Annexe I : Définitions des termes utilisés dans les annexes II à IV

Nota Bene important : l'annexe I a été modifiée par le Règlement (UE) 2018/401 de la Commission du 14 mars 2018 modifiant le règlement (UE) n° 139/2014 en ce qui concerne la classification des pistes.

• Annexe II : Partie exigences applicables aux autorités ‒ aérodromes (partie ADR.AR)
• Annexe III : Partie exigences applicables aux organisations ‒ exploitants d’aérodrome (partie ADR.OR)
  
  • Sous-partie A : Exigences générales
  • Sous-partie B : Certification
  • Sous-partie C : Responsabilités supplémentaires des exploitants
  • Sous-partie D : Gestion
  • Sous-partie E : Manuel de l’aérodrome et documentation
• Annexe IV : Partie exigences opérationnelles ‒ aérodromes (partie ADR.OPS)
  
  • Sous-partie A : Données relatives à l’aérodrome
  • Sous-partie B : Services opérationnels d'aérodrome, équipement et installations
  • Sous-partie C : entretien de l'aérodrome

Le règlement européen n°139/2014 et ses annexes (dans leurs versions anglaises), les AMC/GM associés et les CS-ADR-DSN sont compilés dans le document Easy Access Rules for Aerodromes mis à disposition par l'EASA."