Modèle de Manuel de Système de Management de la Sécurité, et SMS/SGS

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NB : Ce document, "Modèle de Manuel de Système de Management de la Sécurité et SMS/SGS", est en cours de refonte et n'est plus disponible au téléchargement.

L'objet de ce document est de proposer aux exploitants d'aérodrome qui assurent une prestation AFIS un modèle de manuel de management de la sécurité leur permettant d'intégrer les obligations liées à la fois à la certification du prestataire AFIS (manuel SMS) et à la certification de sécurité aéroportuaire (chapitre 6 du manuel d’aérodrome), tant en métropole que dans les départements et collectivités d'outre-mer. Ce document vise également à fournir un modèle de manuel SMS aux prestataires AFIS qui ne sont pas immédiatement concernés par la mise en place d’un système de gestion de la sécurité lié à la certification de sécurité aéroportuaire. Ce document est un manuel type mis à la disposition des exploitants et services AFIS. Il convient néanmoins que ces derniers se l’approprient et l'adaptent à la structure et au type d’exploitation définis sur l’aérodrome.