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Guide pour l'étude d'environnement de l'avant-projet de plan de masse
Prise en compte de l'environnement au stade de la planification aéroportuaire
L'étude d'environnement de l'avant-projet de plan de masse s'inscrit dans la logique de la loi relative à la protection de la nature qui a instauré l'étude d'impact. Elle permet d'apporter des réponses aux préoccupations environnementales inhérentes à la création ou à la modification d'infrastructures aéroportuaires. Elle s'inscrit également dans la démarche de développement durable, prenant en compte les dimensions économique et sociale du projet. Les chefs de projet, les projeteurs trouveront dans ce guide technique et pratique :
- les éléments environnementaux à prendre en compte dans la démarche de planification d'un équipement aéroportuaire,
- les indications pour les formaliser dans l'étude d'environnement jointe au dossier d'avant-projet de plan de masse.
- Editeur
- DGAC/STAC
- Date de publication
- juin 2002